NOVALICE
Présentation de la marque NOVALICE
Déposée le 13 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALICE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.
NOVALICE a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Errata de la publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05